Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité (« Politique de Confidentialité») s’applique entre la société OS OUSOIGNER, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Montpellier sous le n°981 510 407, dont le siège social est sis 1 rue des Volontaires - 34000 Montpellier (ci-après « OUSOIGNER ») et tout utilisateur (ci-après le(s) « Utilisateur(s) ») du site internet disponible à l’adresse https://www.ousoigner.fr/ (ci-après le « Site Internet »).

DEFINITIONS

Cookies : désigne notamment les cookies HTTP, les cookies « flash », le résultat du calcul d’une empreinte unique du terminal dans le cas du « fingerprinting » (calcul d’un identifiant unique du terminal basée sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage), les pixels invisibles ou « web bugs », et, de manière générale, tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d’exploitation (numéro de série, adresse MAC, identifiant unique de terminal (IDFV), ou tout ensemble de données qui servent à calculer une empreinte unique du terminal (par exemple via une méthode de « fingerprinting »).
Données d’Utilisation : désigne les informations collectées automatiquement à partir du Site Internet (ou de services tiers employés par le Site Internet), qui peuvent inclure : les adresses IP ou noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent le Site Internet, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identificateur de ressource uniforme), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les divers détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans le Site Internet) et les détails relatifs au chemin suivi dans le Site Internet avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation et/ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Données Personnelles (ou Données) : désigne toute information concernant une personne physique ou morale, une institution ou une association qui est, ou peut être identifiée, même indirectement, par référence à toute autre information, y compris un numéro d’identification personnelle.
Personne Concernée : désigne la personne physique ou morale à laquelle les Données Personnelles se réfèrent.
Responsable des Données (ou Propriétaire) : désigne la personne physique ou morale, l’administration publique ou toute autre entité, association ou organisation étant habilitée, même conjointement avec le Responsable des Données, à prendre des décisions concernant les objectifs et les méthodes de traitement des Données Personnelles et les moyens utilisés, y compris les mesures de sécurité concernant l’exploitation et l’utilisation du Site Internet. Sauf mention contraire, le Responsable des Données est le propriétaire et exploitant du Site Internet. En l’espèce, le Responsable des Données (ou Propriétaire) désigne OUSOIGNER.
Traitement (ou Traiter) : désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de Données Personnelles, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

NATURE DES DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES

L’utilisation du Site Internet et des différents services peut entraîner la collecte et le Traitement des Données Personnelles, effectués dans le respect de la réglementation en vigueur et notamment de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après le « RGPD »).

Les Données Personnelles Traitées par OUSOIGNER dans le cadre de l’utilisation du Site Internet sont strictement confidentielles.

Ces Données sont celles fournies directement par les Personnes Concernées :

Données personnelles de la Personne Concernée :
- Nom et prénom
- Adresse email
- Date de naissance
- Numéro de téléphone
- Adresse postale du lieu d’exercice professionnel
- Code postal personnel
- Photographies du lieu de travail
- Données d’Utilisation.
- Nom et prénom
- Profession
- Spécialité
- Age
- Photographies des membres de l’équipe

La Personne Concernée s’engage à recueillir, préalablement à toute transmission à OUSOIGNER, le consentement exprès des membres de son équipe dont les données personnelles sont communiquées.

CARACTERISTIQUES DU TRAITEMENT DE DONNEES PERSONNELLES

Lorsqu’elles seront collectées, ces Données seront Traitées par OUSOIGNER selon les finalités et les bases légales suivantes

Données concernées	Finalité(s)	Base(s) légale
Nom(s), prénom(s), date de naissance et code postal de la Personne Concernée	Gestion et suivi des publications des annonces. Gestion et suivi des réponses aux annonces. Gestion et suivi de la mise en relation des Personnes Concernées. Accompagnement des Personnes Concernées dans leur recherche. Production de statistiques sur l’utilisation des services en ligne. Mesures de performance des contenus aux fins d’amélioration de l’expérience Utilisateur.	Article 6 1. b) du RGPD Le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.
Adresse email de la Personne Concernée	Gestion et suivi des publications des annonces. Gestion et suivi des dysfonctionnements du site internet. Gestion et suivi des réponses aux annonces. Gestion et suivi des mises en relation. Gestion des alertes choisies par la Personne Concernée. Contact des Personnes Concernées au sujet des mises en relations à des fins de qualités de services. Gestion de l’abonnement à la Newsletter après consentement de la Personne Concernée.	Article 6 1. b) du RGPD Le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci. Article 6.1. a) du RGPD La Personne concernée a consenti au Traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Numéro de téléphone de la Personne Concernée	Gestion et suivi des publications des annonces. Gestion et suivi des réponses aux annonces. Gestion des alertes choisies par la Personne Concernée. Gestion et suivi des mises en relation. Contact des Personnes Concernées au sujet des mises en relations à des fins de qualités de services.	Article 6 1. b) du RGPD Le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci. Article 6.1. a) du RGPD La Personne concernée a consenti au Traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Adresse postale du lieu d’exercice professionnel	Gestion et suivi des publications des annonces.	Article 6 1. b) du RGPD Le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.
Photographies du lieu de travail et des personnes exerçant une activité sur le lieu de travail.	Gestion et suivi des publications des annonces.	Article 6 1. b) du RGPD Le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.
Données d’Utilisation dont Cookies	Fonctionnement du Site Internet. Gestion et suivi des dysfonctionnements du site internet. Production de statistiques d’audience et d’utilisation des services en ligne. Mesures de performance des contenus aux fins d’amélioration de l’expérience Utilisateur.	Article 6.1. a) du RGPD La Personne concernée a consenti au Traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques. Article 6 1. f) du RGPD Le Traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par OUSOIGNER en lui permettant de poursuivre l’exploitation dans de bonnes conditions du Site Internet.
Données personnelles des équipes	Gestion et suivi des publications des annonces. Fourniture d’informations complètes sur les lieux et conditions d’exercice proposés. Accompagnement des Personnes Concernées dans leur recherche.	Article 6 1. b) du RGPD Le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci. Article 6 1. b) du RGPD Le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, les Données traitées sont conservées pour des durées limitées, et, de manière générale, pour toute la durée nécessaire à :

La gestion et suivi des publications des annonces ;
La gestion et suivi des réponses aux annonces ;
La gestion et suivi de la mise en relation des Personnes Concernées ;
L’accompagnement des Personnes Concernées dans leur recherche ;
La gestion de l’abonnement à la Newsletter après consentement de la Personne Concernée ;
La production de statistiques d’audience et d’utilisation des services en ligne ;
L’amélioration et personnalisation des fonctionnalités du Site Internet.

Au bout de trois (3) ans de suppression de l’annonce ayant entraîné le traitement des données, les Données personnelles sont automatiquement purgées pour ne conserver que des données pseudonymisées et/ou anonymisées, et ce, dans le respect des obligations légales, comptables et fiscales incombant à OUSOIGNER.

Dans le but de résoudre des conflits, de prévenir la fraude, les abus, d’appliquer les CGU et/ou de respecter des obligations légales, OUSOIGNER se réserve le droit, dans le respect des exigences légales et réglementaires, de conserver certaines des Données Traitées pendant une période limitée, et ce, même si elles ne sont plus nécessaires à l’exécution des services proposés sur le Site Internet.

En tout état de cause, sauf exceptions liées aux obligations légales de OUSOIGNER, la durée de conservation des Données personnelles n’excèdera pas la durée de trois (3) ans en base active suivie de (2) ans en archivage intermédiaire sous une forme pseudonymisée.

Les Données prospect sont quant à elles conservées pour une durée maximale de trois (3) ans et sont ensuite définitivement supprimées.

Par ailleurs, les Données que la Personne Concernée aura fournies à OUSOIGNER pourront être communiquées à des tiers à des fins de prospection commerciale sous réserve de l’accord exprès et préalable de la Personne Concernée.

LIEU DU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les Données sont traitées au siège social du Responsable des Données et en tout autre lieu où les parties responsables du traitement sont situées. Il est possible de contacter le Responsable des Données pour de plus amples informations.

TRANSMISSION DES DONNÉES PERSONNELLES À DES TIERS

Les Données peuvent être transmises à des prestataires extérieurs ou partenaires de OUSOIGNER, qui Traitent ces Données soit (i) en qualité de Responsable de traitement (notamment annonceurs) ou (ii) en qualité de sous-traitants (notamment hébergeurs).

Les Données sont susceptibles d’être transférées et Traitées en dehors de l’Union Européenne, notamment pour assurer l’hébergement des Données.

Dans ce cas, et préalablement à tout transfert, OUSOIGNER s’assure de la sécurisation du transfert de ces Données. Dans l’hypothèse où la législation du pays concerné par le transfert des Données n’aurait pas été reconnue comme présentant un niveau de protection adéquat des Données, OUSOIGNER veillera à ce que des mesures nécessaires soient mises en place conformément au RGPD (règles d’entreprise contraignantes (BCR), conventions de flux transfrontières conformes aux clauses contractuelles types édictées par la Commission européenne).

MÉTHODE ET SÉCURITÉ DU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Le Responsable des Données traite les Données des Utilisateurs de manière appropriée et prend toutes les mesures de sécurité nécessaires pour empêcher l’accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisée des Données.

Le traitement des Données est effectué en utilisant des ordinateurs ou des outils informatiques et en suivant les procédures et les modes d’organisation étroitement liés aux finalités indiquées. L’accès aux Données, outre celui réservé au Responsable des Données, peut dans certains cas être accordé à certaines catégories de personnes en charge des opérations du site (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, des instituts d’études à des fins d’enquête, prestataires de paiement...) désignées, le cas échéant, comme sous-traitants des Données par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Responsable des Données.

COMMUNICATION DES DONNEES A DES PARTENAIRES

Dans le cadre de son activité, OUSOIGNER peut être amenée à communiquer certaines des Données à des partenaires commerciaux, exclusivement dans le but de proposer aux Personnes Concernées des services susceptibles de répondre à leurs besoins.

Toutefois, ces partenaires ne pourront en aucun cas utiliser les Données à des fins de prospection commerciale sans avoir, au préalable, recueilli le consentement exprès, libre, éclairé et spécifique de la Personne Concernée.

À ce titre, les Personnes Concernées sont informées qu’elles peuvent librement refuser de donner leur consentement aux partenaires lors du premier contact. Elles disposent également du droit de s’opposer, à tout moment, à la transmission de leurs Données à ces partenaires à des fins de prospection commerciale, en adressant leur demande à OUSOIGNER à l’adresse suivante : dpo@ousoigner.fr.

COLLECTE DE DONNEES VIA FACEBOOK ET GOOGLE

OUSOIGNER peut solliciter auprès de Google et Facebook certaines permissions afin d’accéder à des informations présentes sur ces plateformes, incluant, des Données Personnelles.

La Personne Concernée peut créer un Compte Utilisateur sur OUSOIGNER en utilisant le bouton « Continuer avec Google » ou « Continuer avec Facebook », sous réserve qu’elle dispose d’un compte sur ces services.

Dans ce cadre, OUSOIGNER ne collecte ni ne stocke les identifiants (mot de passe) des comptes Google ou Facebook. L’authentification s’effectue exclusivement via les mécanismes sécurisés mis en place par ces services (API OAuth).

Lors de la connexion via ces API, la Personne Concernée est informée et peut autoriser OUSOIGNER à accéder à certaines informations, telles que :

le nom et le prénom,
l’adresse e-mail,
toute autre information spécifiquement demandée et indiquée lors de la procédure d’autorisation.

Les Données ainsi collectées sont traitées par OUSOIGNER conformément à sa politique de confidentialité, uniquement dans le cadre de la création et de la gestion du Compte Utilisateur, et ne sont pas partagées avec des tiers sans consentement préalable.

Pour obtenir des informations complémentaires concernant les permissions et le fonctionnement de ces API, la Personne Concernée peut se référer à la documentation Google et à la documentation Facebook.

DROITS DU CLIENT

Conformément à la réglementation en vigueur, à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, la Personne Concernée dispose, à tout moment :

du droit d’accès, de rectification et/ou de suppression des données traitées par OUSOIGNER ;
du droit de s’opposer au traitement des données, de demander à OUSOIGNER de limiter le traitement des données et/ou la portabilité des données ;
du droit de retirer ou de modifier son consentement au recueil et au traitement des données.

Ces droits peuvent être exercés par les personnes concernées par les Données en écrivant à OUSOIGNER et en justifiant de son identité par courriel à l’adresse électronique suivante : dpo@ousoigner.fr.

Enfin, OUSOIGNER indique à la Personne Concernée qu’il est en droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Action en justice
Les Données Personnelles de la Personne Concernée peuvent être utilisées à des fins légales par le Responsable des Données, devant les Tribunaux ou à toute étape menant à une éventuelle action juridique résultant d’une utilisation inappropriée du Site Internet ou des services connexes.
La Personne Concernée est consciente du fait que les autorités publiques peuvent exiger du Responsable des Données la divulgation de Données Personnelles.
Journal du système et maintenance
A des fins d’exploitation et de maintenance, le Site Internet et tout autre service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec le Site Internet (Journal du Système) ou utiliser à cette fin toutes Données personnelles (telle que l’adresse IP).
Informations non incluses dans cette politique de confidentialité
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement de Données Personnelles peuvent à tout moment être demandés à OUSOIGNER.
Modification de la politique de confidentialité
Le Responsable des Données se réserve le droit de modifier à tout moment la présente Politique de Confidentialité par avis donné aux Utilisateurs du Site Internet sur cette page. Il est recommandé de consulter souvent cette page, en se référant à la date de la dernière modification indiquée au bas de cette page. Si un Utilisateur s’oppose à une quelconque modification apportée à cette Politique de confidentialité, l’Utilisateur doit cesser d’utiliser le Site Internet et peut demander au Responsable des Données de supprimer les Données Personnelles. Sauf mention contraire, la Politique de Confidentialité d’alors s’applique à toutes les Données Personnelles que le Responsable des Données détient au sujet des Utilisateurs du Site Internet.

COOKIES

L’Utilisateur est informé que les Cookies utilisés par OUSOIGNER enregistrent seulement des informations relatives à la navigation du Site Internet (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.), que l’Utilisateur pourra lire à l’occasion de visites et/ou connexions ultérieures au Site Internet. Ces Cookies sont utilisés pour faciliter l’utilisation du Site Internet en ce qu’ils permettent d’afficher les informations saisies dans le cadre de l’utilisation du Site Internet, de réaliser des études statistiques quant à l’utilisation du Site Internet (nombre de cessions, durée de connexion…) ainsi que de mesurer son audience.

En cas de dépôt de cookies dans des cas non listés ci-dessus, un consentement au dépôt des Cookies sera alors expressément demandé à l’Utilisateur dès sa première connexion sur le Site. Il sera alors libre de :

s’opposer à l’utilisation de Cookies ;
accepter l’utilisation des Cookies et les supprimer postérieurement à son acceptation en utilisant les paramètres de son navigateur web.

En cas d’opposition au dépôt de Cookies ou de suppression postérieure des Cookies, l’expérience de l’Utilisateur risque d’être dégradée. En effet, si l’Utilisateur refuse l’utilisation ou désactive les Cookies, il pourrait ne plus avoir la possibilité d’accéder à certaines fonctionnalités du Site Internet.

A titre d’information, l’Utilisateur trouvera les renseignements dont il a besoin pour autoriser ou refuser l’enregistrement des cookies en se rendant sur les liens suivants :

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Pour OperaTM : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Dernière mise à jour : 3 avril 2025